PETIT POIS & CRÉATION

Mentions légales

Version du 2 octobre 2026

Éditeur et contact

Petit Pois & Création
Marlène Jourdan, nom d’usage Moriceau — Entrepreneure individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise
SIREN : 984 068 122 · SIRET : 984 068 122 00014
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 5 février 2024
TVA non applicable, article L. 223-3 du Code des impositions sur les biens et services
58 rue Saint-Floxel, 14400 Bayeux

petitpoisetcreation@gmail.com
07 89 53 59 16

Activité : création et vente d’objets personnalisés et de cadeaux artisanaux. Directrice de la publication : Marlène Moriceau.

Hébergement

Le site est hébergé via ChatGPT Sites, service d’OpenAI. Pour les utilisateurs de l’Espace économique européen, le prestataire contractuel indiqué par OpenAI est OpenAI Ireland Ltd, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande (numéro de société 737350).

Assistance : help.openai.com. L’identité juridique de l’hébergeur technique et son numéro de téléphone restent à confirmer auprès du prestataire avant publication publique.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, photographies, créations et éléments graphiques sont protégés dans la mesure où ils bénéficient de droits de propriété intellectuelle. Leur reproduction ou utilisation commerciale nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi. Les droits des tiers sur leurs marques et contenus restent réservés.

Fonctionnement du site

Le site présente les créations et permet de préparer une demande. Le panier est estimatif : il ne déclenche ni achat, ni paiement, ni commande ferme. Le formulaire prépare un message à copier ou un brouillon d’email que le visiteur doit envoyer lui-même.

Les modalités de vente figurent dans les CGV. Les traitements de données sont décrits dans la page Données personnelles.