PETIT POIS & CRÉATION

Données personnelles

Version du 3 octobre 2026

Responsable du traitement

Petit Pois & Création
Marlène Jourdan, nom d’usage Moriceau — Entrepreneure individuelle (EI), sous le régime de la micro-entreprise
SIREN : 984 068 122 · SIRET : 984 068 122 00014
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 5 février 2024
58 rue Saint-Floxel, 14400 Bayeux

petitpoisetcreation@gmail.com
07 89 53 59 16

Le panier et le formulaire

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Informations utilisées et finalités

Lorsque vous nous contactez, nous utilisons vos coordonnées et le contenu de votre demande pour répondre, établir un devis et, le cas échéant, préparer et exécuter la commande. Les informations de personnalisation peuvent concerner d’autres personnes : ne transmettez que les éléments utiles et que vous êtes autorisé à communiquer.

Les bases légales sont les mesures précontractuelles demandées par vous et l’exécution du contrat pour les devis et commandes ; les obligations légales pour la facturation et la comptabilité ; l’intérêt légitime à gérer les réclamations et défendre les droits de l’entreprise pour le suivi des litiges. Les informations nécessaires à la personnalisation, au contact et à la livraison conditionnent la possibilité de traiter votre commande. Les autres précisions restent facultatives.

Destinataires

Les données sont utilisées par Marlène Moriceau. Seules les informations nécessaires sont communiquées aux prestataires concernés : messagerie électronique, transporteur pour l’expédition et prestataire de paiement choisi pour le règlement. Les services Facebook, Instagram, PayPal, Wero et Mondial Relay appliquent également leurs propres politiques pour les traitements qu’ils réalisent sous leur responsabilité.

Conservation

Les demandes sans commande sont conservées au maximum trois ans après le dernier échange, sauf nécessité de traiter un litige. Les données des commandes sont utilisées pendant leur exécution et le suivi des garanties, puis seules les pièces nécessaires sont archivées pour les obligations légales ou la défense de droits, généralement cinq ans pour la preuve contractuelle et dix ans pour les documents comptables. Les durées légales particulières applicables, notamment à certains contrats électroniques, restent respectées.

Vos droits

Selon la base légale et les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité de vos données ou vous opposer à certains traitements. Un retrait du consentement est possible lorsqu’un traitement repose sur celui-ci. Pour exercer vos droits : petitpoisetcreation@gmail.com. Une preuve d’identité proportionnée peut être demandée uniquement en cas de doute raisonnable. Une réponse est apportée dans les délais légaux, normalement sous un mois.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Hébergement, cookies et liens externes

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L’hébergement et le contrôle d’accès de ChatGPT Sites peuvent traiter des données techniques, telles que l’adresse IP et des journaux nécessaires au fonctionnement et à la sécurité. Les traitements d’OpenAI sont présentés dans sa politique de confidentialité. Les prestataires utilisés peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen ; les garanties et mécanismes applicables doivent être vérifiés dans leurs politiques et les conditions contractuelles de l’entreprise.